Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TY BREIZH CAFE
BREIZH mad CAFE

Numéro de dépôt :
3353608
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/04/2015
TY BREIZH CAFE de BREIZH mad CAFE

Présentation de la marque TY BREIZH CAFE

Déposée le 18 avril 2005 par la société BREIZH mad CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TY BREIZH CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la société BREIZH mad CAFE domicilié(e) RUE ST RENE,56500 LOCMINE - 56500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 335 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Boucher mathieu domicilié(e) Rue st rene,56500 LOCMINE - 56500 - France.

La marque TY BREIZH CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY BREIZH CAFE est expirée depuis le 18 avril 2015.

BREIZH mad CAFE a également déposé les autres marques suivantes : Le café du mitron , Le café des légendes, la bretagne à son café


BREIZH mad CAFE - RUE ST RENE,56500 LOCMINE - 56500 - France - SIREN 481335289


Mr Boucher mathieu - Rue st rene,56500 LOCMINE - 56500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir … boissons à base de cacao, de café, de chocolats ou de thé. Ustensiles et récipients non éléctriques pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Objet d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre, verre (récipients), porcelaine, faïence, toutes la vaisselle non en métaux. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Produits de l'imprimerie, photographie, articles de papeterie, articles de bureau sauf meuble, boîte en carton ou en papier cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, tableaux (peintures) encadrés ou non, gravures, patron pour la couture, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballages en matières plastiques ou papier,

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.